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la note de cession de droits d'auteur
(appelée aussi note d'auteur)

La note d'auteur est une pièce comptable, à ce titre elle comporte les mêmes informations légales qu'une facture traditionnelle.

Elle s'articule principalement autour de deux postes :

1/ la rémunération de mise en œuvre
Elle correspond au temps passé à la réalisation du travail (dans le cas d'une œuvre de commande) ou au nombre de prises de vues, ou à la durée d'un reportage etc...

2/ les conditions de cession de droits
4 critères à renseigner : la durée, le tirage, le type de support et la zone géographique

Le calcul des droits se fait proportionnellement à l'utilisation à partir de barèmes. Soit à partir du barème des œuvres de commandes en publicité, soit à partir des barèmes indicatifs de l'UPC pour la cession de droits concernant les œuvres préexistantes, soit forfaitairement.

La rémunération de mise en œuvre + la cession des droits est appelée rémunération artistique

A cette rémunération artistique viennent s'ajouter au cas par cas des frais de production : honoraires de stylisme, maquillage, location de plateau ou matériel à la journée et frais de location ou achats d'accessoires, ou frais de déplacement, achat de fond et/ou accessoirisation légère pour la réalisation des prises de vues.